Mentions légales

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1-Éditeur

Le site www.infini-gravure.fr est la propriété exclusive de Sarl Infini Gravure, qui l’édite.
Dénomination sociale : Infini Gravure
Sarl au capital de 5000€
Adresse : Le Vau Gauffin 22250 Sévignac
Direction de la publication : Louise Bignon
Tél : 06 58 54 28 80
Email : louise@infini-gravure.fr

Infini Gravure, Sarl immatriculée au registre du commerce et des sociétés de RCS Saint-Malo sous le numéro 880 068 440 00010.

Numéro TVA intracommunautaire : FR65880068440

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

2-Conception graphique

Agence Coqueliko
1 rue Fulgence Bienvenue
22300 Lannion
02 96 48 07 20 – www.coqueliko.bzh

3-Hébergement

Le site www.infini-gravure.fr est hébergé par la société OVH.
www.ovh.com
2 rue Kellermann
59 100 Roubaix – France

4-Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.infini-gravure.fr
Le site www.infini-gravure.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.infini-gravure.fr. Le site www.infini-gravure.fr est mis à jour régulièrement par Louise Bignon.
Louise Bignon s’efforce de fournir sur le site www.infini-gravure.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

5-Accessibilité

Le site www.infini-gravure.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.infini-gravure.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.infini-gravure.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

6-Propriété intellectuelle

Infini Gravure est propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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